Bloc de titres: Nombre de titres assez important détenus par un
investisseur. La négociation d’un bloc de titres peut suivre des procédures
différentes selon ses caractéristiques. Si le bloc de titres n’est pas trop
important et qu’il n’implique aucun changement de pouvoir au sein d’une
société, il pourra être négocié dans les conditions de droit commun, à
condition toutefois que le marché connaisse de forts volumes de transaction. Si
le marché du titre ne permet pas de suivre la procédure normale des
négociations, le bloc pourra faire l’objet d’une opération de contrepartie avec
un intermédiaire boursier ou d’une application si le vendeur ou l’intermédiaire
ont trouvé un acheteur pour ce bloc. Enfin, si la cession d’un bloc de titre
implique un changement de pouvoir au sein d’une société, le vendeur devra
suivre la procédure d’acquisition de blocs de contrôle avec maintien de cours,
à moins que ne soit applicable la procédure des offres publiques. Voir à
application, à contrepartie sur blocs, à offre publique et à cession de bloc de
contrôle.