Validité des
ordres de bourse: L’ordre à durée déterminée
devient caduc au terme du délai stipulé, à défaut d’exécution dans ce délai.
L’ordre à révocation est valable jusqu’au dernier jour d’ouverture du
marché du mois, sauf pour les ordres à règlement différé. Faute d’indication de
durée, l’ordre est réputé à révocation. Si le donneur d’ordre assortit son
ordre d’une durée de validité, cette durée ne peut en aucun cas excéder celle
d’un ordre à révocation transmis le même jour. La validité d’un ordre expire
automatiquement avec le détachement d’un droit de souscription ou
d’attribution. Dans le cas de versement d’un dividende ou d’un coupon
d’intérêt, les ordres sont réajustés par le membre du marché en conséquence.
Par une décision particulière, PARIS-BOURSE SBF SA peut fixer une date à partir
de laquelle les ordres non exécutés sur un instrument financier déterminé ont
lieu d’être renouvelés par les donneurs d’ordres. Cette décision fait l’objet
d’un avis qui précise, le cas échéant, les nouvelles conditions de transmission
et de renouvellement des ordres. Voir à ordres de bourse.